Mentions légales

Le Site Internet accessible à l’adresse www.potronminet.com est conçu et édité par la société Atelier Potron Minet, société par actions simplifiée, au capital de 8000 euros, immatriculée au RCS de Arras sous le numéro SIRET  839 319 522 00018 et dont le siège social se trouve au 3 rue des Gallétoires 62000 Arras (ci-après désignée «la Société») .

Vous pouvez contacter la Société par email à l’adresse suivante : atelier@potronminet.com ou par téléphone au numéro suivant: +33 6 08 91 09 63

Le directeur de la publication est Marie Boucard, président de la société.

Hébergeur du Site :

Le Site Internet www.potronminet.com est hébergé par la société OVH SARL au capital de 10059500 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 000 45 dont le siège social est situé 2 rue Kellerman 59100 Roubaix.

 

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Le site ainsi que ses contenus sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.

En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.

La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.